Arrêté du 23 mai 2019 portant homologation de la décision no 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés

 

 

 

Arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux  rayonnements ionisants

Cliquer pour télécharger le document : arrêté 26 juin 2019

Décision n°2019-DC-0660 de l’ASN du 15 janvier 2019 fixant les obligations d’assurance qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants

Cliquer pour télécharger le document : Décision n° 2019-DC-0660 de l’ASN du 15 janvier 2019

Projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiologie médicale

Cliquer pour télécharger le document : Projet de décision

Décret n° 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire

Cliquer pour télécharger le document : 2018-434

Décret n° 2018-437 du 4 juin 2018 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Cliquer pour télécharger le document : 2018-437

Décret n° 2018-438 du 4 juin 2018 relatif à la protection contre les risques dus aux rayonnements ionisants auxquels sont soumis certains travailleurs

Cliquer pour télécharger le document : 2018-438

Décision n° 2017-DC-0585 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales

Cliquer pour télécharger le document : ASN 585 2017

Arrêté du 20 avril 2018 fixant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités de réalisation des examens d’imagerie concourant au diagnostic prénatal et aux modalités de prise en charge des femmes enceintes et des couples lors de ces examens

Cliquer pour télécharger le document Arrêté 20 avril 2018